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Marques déposées par l'association loi 1901 FNCOF
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COMMUNE FESTIVE FEDERATION NATIONALE DES COMITES ET ORGANISATEURS DE FESTIVITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMUNE FESTIVE FEDERATION NATIONALE DES COMITES ET ORGANISATEURS DE FESTIVITES
FNCOF, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3917408
Date de dépôt :
02/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/05/2022
COMMUNE FESTIVE FEDERATION NATIONALE DES COMITES ET ORGANISATEURS DE FESTIVITES de FNCOF

Présentation de la marque COMMUNE FESTIVE FEDERATION NATIONALE DES COMITES ET ORGANISATEURS DE FESTIVITES

Déposée le 2 mai 2012 par l'association loi 1901 FNCOF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COMMUNE FESTIVE FEDERATION NATIONALE DES COMITES ET ORGANISATEURS DE FESTIVITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 FNCOF domicilié(e) 1 boulevard Bonrepos - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNCOF, M. CEDRIC GRENET domicilié(e) 1 boulevard Bonrepos - 31000 - Toulouse - France.

La marque COMMUNE FESTIVE FEDERATION NATIONALE DES COMITES ET ORGANISATEURS DE FESTIVITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917408.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNE FESTIVE FEDERATION NATIONALE DES COMITES ET ORGANISATEURS DE FESTIVITES est expirée depuis le 2 mai 2022.

FNCOF a également déposé les autres marques suivantes : UDCOF ("Numéro du département") FNCOF Union Départementale des Comités et Organisateurs de Festivités " Nom du département" , FFCF (Fédération Française des Comités des Fêtes) , PRIX NATIONAL DE L ART DE LA FETE ET DE L ENGAGEMENT BENEVOLE LA FEDERATION NATIONALE DES COMITES ET ORGANISATEURS DE FESTIVITES , FNCJ Fédération Nationale des Comités de Jumelage


FNCOF, Association loi 1901 - 1 boulevard Bonrepos - 31000 - Toulouse - France


FNCOF, M. CEDRIC GRENET - 1 boulevard Bonrepos - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.